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Marques déposées par GARNIERTODO
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DOMAINE LA CHAUTARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CHAUTARDE
SCEA GARNIER

Numéro de dépôt :
3306967
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2014
DOMAINE LA CHAUTARDE de GARNIER

Présentation de la marque DOMAINE LA CHAUTARDE

Déposée le 4 août 2004 par GARNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE LA CHAUTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est GARNIERTODO - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 378 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GARNIER domicilié(e) Domaine LA CHAUTARDE,83170 LA CELLE - 83170 - France.

La marque DOMAINE LA CHAUTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CHAUTARDE est expirée depuis le 4 août 2014.

GARNIER a également déposé les autres marques suivantes : RED CARPET CLUB , mobilier contemporain , SELECTPAC , VENTE DE TISSUS AU HANGAR , Château Gavarry , THE SOUTHERN CROSS TOUR LET'S GROW TOGETHER , RED CARPET COMMUNICATION , WASTEPAC , ENERGIE-POELE.FR INSERT.BOIS.GRANULES , GARNIER Les Meubles à Vivre


SCEA GARNIER - France - SIREN 448378497


SCEA GARNIER - Domaine LA CHAUTARDE,83170 LA CELLE - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation. d'origine, spiritueux (à l'exception des eau-de-vie), eaux de vie d'appellation d'origine.